Dossier des preuves

Rendu public en 2014 avec une centaine de documents sur les 700 pages du dossier complet
Quantité réduite en 2020 à une dizaine les plus récents et pertinents avec mes trois derniers courriers
Ce nombre a été porté en 2021 à une vingtaine de preuves pour la nouvelle version du site
Mise à jour le 26 avril 2021

Présentation

Cette page présente un extrait du dossier des preuves du grave crime en cours commis contre moi en toute impunité par l'organisation médico-sociale et juridique-judiciaire privatisée qui dirige les comités publics territoriaux citadins, départementaux, régionaux et nationaux jusqu'à l’État lui-même en France, en Europe et en Nations Unies.

Celui-ci avait été rendu public en 2006 pour les quelques éléments disponibles à l'époque, soit une cinquaine de documents. Je l'ai retiré en 2007 suite au premier attentat à la vie par la police psychiatrique afin de justifier l'abandon collectif et le refus de me porter secours par la région n°1. Remis en ligne en 2015 avec une centaine de documents suite à la clôture définitive de la plainte de 2005 par le Doyen des Juges, je l'ai à nouveau retiré en 2018 suite au deuxième attentat à la vie par les urgences de l'hôpital psychiatrique afin de justifier le refus de soins collectif par la région n°2 alors que mon état de santé s'empirait grandement depuis des années.

Cette version actuelle fait suite à la libération par le Tribunal - les mensonges des psychiatres étant devenus évidents et insoutenables auprès des Juges - avec maintient du fichage calomnieux, et à la décision arbitraire sans recours possible du procureur de décréter que le crime en cours n'est désormais non pas prescrit, mais pas punit par le code pénal, et ce, malgré les nouvelles preuves. Cette fois-ci j'ai fait l'impasse sur la partie médicale antérieure à 2004 concernant la gestion de ma surdité et de la dizaine de traumatismes corporels qui relève de l'escroquerie et de la non assistance à personne en danger ainsi que du mauvais traitement, car après, cela relève directement de la tentative d'homicide et du crime contre mon humanité organisé par l'État via les forces de l'ordre et les entités privées médico-sociales et juridiques-judiciaires qui dirigent de faits les services-publics de cet État, puisque tels sont les statuts actuels de ces organisations qui oeuvrent ainsi contre la République, contre la Constitution et contre la Déclaration des Droits des Humains tel qu'exposé dans la Théorie de santé-aide-justice.

Le dossier complet fait plus de 600 pages et contient tous les documents mis à ma disposition depuis ma naissance jusque fin 2020. Ignoré de l'assurance maladie, des procureurs et des juges, il est qualifié de "délire hypocondriaque paranoïaque" par une quinzaine de psychiatres et un expert qui affirment que ma surdité partielle ayant engendré une neuroatypicité s'aggravant au fil des ans et des traumatismes corporels et des mauvais soins, que les infections chroniques mal soignées ayant faillit me tuer quelques fois, et que les douleurs du système locomoteur mal soignées résultant de ces traumatismes corporels causés par des tiers humains, au sujet desquels la Compagnie Mutuelle d'Assurance chargée de la protection de ma santé et de mes biens, avec l'Assurance Maladie et les Ordres Médicaux et de Justice, m'a reconnu comme victime non responsable, sont une imagination de ma part et n'existent pas.

Tous affirment ainsi mensongèrement sans preuves ni arguments scientifiques vérifiables que je suis dangereux, non pour moi-même, mais pour autrui et pour la société, pour cette organisation, parce que je dis la vérité et montre les preuves au sujet du mal subit et au sujet de la politique administrative actuelle qui est anticonstitutionnelle et donc illégale et nuisible pour le peuple, pour les Nations, et pour l'espèce.

On détruit ainsi mon corps, ma santé, mon travail, mon salaire et ma vie parce que je suis victime, en disant, en résumé, que c'est "un bon-droit bien-fondé légal non susceptible de recours et non punit par un code de loi en vigueur, pour le profit exclusif d'une organisation privée qui dirige un État de droit" ; au lieu de m'aider, de me soigner et de compenser la perte de salaire.

Description

Ce dossier est illégalement ignoré par les autorités depuis 2005, y compris par les procureurs et les juges, et il a été attenté à ma vie par cinq fois dans le but avoué de me faire taire et oublier mes doléances, et donc de fait juridique de me faire disparaitre de la circulation :

  • 1977 (4 ans) : Agression sexuelle par une petite fille de 8 ans qui a voulu me "montrer comment on fait les bébés". Surprise par un employé de la mairie, il a crié sur moi au lieu de questionner et expliquer.
  • Février 1984 (10 ans) : Agression physique par coup de poing violent dans l'oreille lors d'un traquenard par un adolescent qui m'avait dit qu'il allait me "tuer", ce qui m'a fait tomber par terre et qui m'a rendu sourd partiel et malentendant. Personne n'a dit qu'il y avait également des lésions locomotrices que les assureurs ont par la suite réfuté comme étant d'origine traumatique.
  • Septembre 1987 (14 ans) : Mauvais soins d'un abcès de l'oreille à germes mortels résistants. J'ai été sauvé in-extremis par le généraliste à son retour de vacance qui a obtenu de force une hospitalisation en urgence dans un hôpital hors région sous peine de mourir en quelques heures. Attribué, par un professeur et les experts des assurances, au coup de poing qui m'a infecté.
  • 1994-1998 (21-25 ans) : Six voitures percutent à vitesse de ville mon véhicule, plus trois petits chocs, créant ainsi un "mal au dos" qui ne fait qu'augmenter au fil des "accidents" et qui m'empêche de vivre et d'obtenir un diplôme d'études supérieures. Les docteurs ne font que me prescrire des médicaments et me dire que les douleurs sont psychosomatiques : je ne comprends pas, les kinés me boxent et les ostéopathes ne font rien de bien, contrairement aux docteurs en médecine mécanique découverts l'été 2005. L'assureur affirme depuis mensongèrement que mon mal au dos déclenché par ces traumatismes est du à une cause non traumatique, c'est-à-dire, ais-je découvert plus tard, "psychiatrique"...
  • Avril 2004 (31 ans) : Agression physique par chiropracteur, que je consultais pour mes douleurs dorsales "modérées" mais persistantes depuis les accidents de voiture, qui m'a estropié en me disant que j'étais un "malade mental". Je vis depuis entre le lit et la chaise de l'ordinateur dans une chambre en hébergement à titre gracieux.
  • Janvier 2005 à janvier 2006 (32 ans) : Refus collectif de soigner une infection dentaire jusqu'à presque me laisser mourir.
  • Décembre 2006 (33 ans) : Agression physique par des policiers à l'IGS puis hospitalisation sous contrainte en psychiatrie durant 45 jours afin de justifier le mauvais traitement médical, le refus de soins anti-infectieux et locomoteurs, les attentats à ma vie, et l'obstruction judiciaire. J'ai été libéré parce que j'avais écrit au Juge des Libertés et le psychiatre a dit qu'il avait peur d'une expertise parce je n'avais pas de maladie mentale. Mais une fois relâché on m'a dit qu'on avait obtenu ce qu'on voulait puisque j'étais fiché malade mental dangereux. J'ai constaté par la suite que cela est utilisé par tout le monde pour me retirer l'usage de mes droits fondamentaux et pour dire que je dois être "traité" en psychiatrie jusqu'à la fin de mes jours sans même avoir besoin d'argumenter et de prouver quoi que ce soit : il suffit de dire que j'ai été hospitalisé une fois pour nier les faits et les preuves.
  • Mai 2016 à mai 2017 (43 ans) : Refus collectif de soigner une infection dentaire jusqu'à presque me laisser mourir.
  • Mai 2018 à mai 2019 (45 ans) : Hospitalisation psychiatrique sans consentement par les Urgences de l'hôpital prévue à vie, afin de justifier le refus collectif de soins anti-infectieux et locomoteurs. J'ai été relâché, en restant doublement fiché, suite au diagnostic de déficit immunitaire de mai 2019 qui prouve de fait, avec les comptes rendus radiologiques établis depuis 35 ans, que tous les psychiatres mentent en haut-lieu à mon sujet et qu'un crime est en cours depuis des décennies.

Il y a au total une vingtaine de traumatismes corporels depuis 1984, plus les infections chroniques, parfois graves, qui ont été volontairement pas ou mal soignées, ou pire. En 36 ans j'ai failli mourir une dizaine de fois, que ce soit à cause de bactéries et de virus ou de la volonté humaine.

En vérité, les psychiatres et plein de gens qui dirigent affirment que se plaindre être sourd, avoir des infections à répétition et avoir mal au dos à cause de tiers humains, et que demander des soins à ce sujet, ainsi que la réparation en justice pour obtenir l'arrêt du crime en cours et la compensation seulement de la perte de salaire, est une maladie mentale nécessitant kidnapping, séquestration et empoisonnement sur décision de quelques docteurs de l'Assurance Maladie, de la Compagnie Mutuelle d'Assurance et de l'hôpital, ainsi que des procureurs et des juge, sans que personne fasse quoi que ce soit depuis plus de 17 ans pour interrompre ce crime.

En dessous du seuil de pauvreté et sans logement, incapable de marcher plus de quelques minutes et travailler, souffrant en permanence avec parfois des douleurs fulgurantes, le bureau de l'aide juridictionnelle et l'ordre des avocats me refusent l'accès à un avocat commis d'office et tous mes recours sont déboutés en invoquant via des décrets illégaux et le défenseur des droits un "bon-droit bien-fondé légal non susceptible de recours".

Considération

Sans parler des souffrances physiques et aussi sociales grandissantes et endurées depuis 27 et 37 ans, cela fait en ce début 2021 dix-sept ans de torture corporelles chaque seconde de chaque minute de chaque heure de chaque jour de chaque semaine de chaque mois de chaque année : comment justifier un tel supplice et les nombreux attentats à ma vie quand on use de calomnie, d'abus de pouvoir, de corruption, de déni des preuves et d'impunité pour commettre ce qui forme un seul et grave crime, pour de toute évidence ne pas payer les frais de soins et la perte de salaire, et pour je sais pas quoi d'autre : c'est en théorie impossible, c'est légalement interdit, et c'est pénalement punissable. Mais en pratique il suffit d'un accord collectif, puis de mentir sur les faits et de nier les preuves, pour commettre des crimes, au nom de la plus éternelle et immuable des lois humaine même au sein des groupes dirigeants grands et petits : la démocratie, dont les premières dynamiques de malléabilité sont le plaisir, la peur et l'argent. Alors la psychiatrie actuelle est l'ultime rouage du pouvoir dirigeant pour faire taire les contestations et faire disparaître les victimes.

Remarque

Depuis 1992, plein de gens autour de moi, docteurs, kinés, ostéopathes, chiropracteurs, et d'autres personnes de partout, à l'école et sur le lieu de travail, ont cherché à me parler d'énergies invisibles et de diverses "techniques" de magnétisme guérisseur, ainsi que d'astrologie, de voyance, de médiumnité, de spiritisme, d’envoûtements, de karma, de justice, de vies avant et après la mort, de réincarnation, de fantômes, d'aliens, d'êtres supérieurs, et même de Dieu et d'amour, ainsi que de plein d'autres choses relevant des religions et de l'ésotérisme, auxquelles je n'ai jamais cru puisqu'étant des fables, du fait des mauvaises traductions des textes scientifiques originaux ais-je découvert, et de la science-fiction i.e. des étude de cas fictifs ou imaginaires relatifs aux possibilité technologiques de la science. Mais pour comprendre, j'ai étudié ce qu'on appelle "arts spirituels" et qu'on nomme en vérité, parfois, quoique certains trompés par l'égo se disent au-delà de ces choses : la magie blanche ou divine, i.e. la science sacrée qui est l'action de compassion qui éduque, soigne, aide, défend et répare ; et la magie noire ou sorcellerie, i.e. la manigance qui est l'utilisation impropre et malveillante de ces sciences dites mentales ou occultes, ainsi nommées car réservés aux élites dirigeantes, et qui ne sont rien d'autre que du mentalisme, ou des neurosciences appliquées. J'ai donc finalement appris que c'était la science de ce qui est adapté et souhaitable : l'administration du bien qui porte secours aux victimes sans nuire même aux criminels. Et celle du mal et de la malhonnêteté qui convoite : celle des vanités, des moqueries, des mensonges, des collusions, des duperies, des escroqueries, des trafics, des corruptions, des crimes et des meurtres ; et que le but de cette science-là était seulement le plaisir de contrôler des victimes, de fabriquer des bourreaux, de faire souffrir et de gagner de l'argent. Ces gens, donc, qui m'ont entouré dès mon enfance, venus s'installer dans le voisinage, où que je loge, membres d'innombrables grands et petits groupes de pensées de renommée mondiale, que ce soient de religions officielles ou d'organisations parallèles, nommées branches, partenaires ou dissidentes, répétaient que j'étais responsable de tout - et donc, soyons logiques, y compris de l'existence des atomes eux-mêmes - et que ma souffrance physique était ma faute, que les "accidents" et les infections étaient ma faute, ou alors certains disaient que c'était la volonté de leur Dieu et qu'il fallait que je pardonne ; la majorité me demandant de devenir membre de leurs diverses associations se disant alliés et ennemis les uns des autres. Mais moi mon truc c'est la programmation informatique, les mathématiques et les sciences physiques, pas le social, et encore moins la politique qui est l'application inséparable de la pensée religieuse, qui ne se limite pas à la notion de déité - tout comme l'ADN codant ne peut pas être séparé de l'ADN non-codant sans tuer la cellule que rien d'autre n'anime sinon les lois de la vie incluses dans les lois de l'univers. Ainsi donc ces gens sont mal très tombés, oserais-je dire, car je suis sourd, je comprenais rien à ce qu'ils me racontaient, et je déteste les mensonges et les sornettes.

Plus d'informations

Extrait

05/03/1984 - Certificat médical suite à coup de poing dans oreille

L'agression a eu lieu le lundi 27 février à la récréation du matin : un ami m'a fait passer par un chemin longeant un mur, et un méchant s'est levé et m'a envoyé un coup de poing par surprise. Je suis tombé par terre, je saignais de l'oreille, et j'entendais plus rien. Personne a dit à moi et à ma famille que j'étais sourd partiel et malentendant, qu'on devait faire des examens de la mâchoire, du cou et du bassin, et que je devais consulter un docteur en médecine mécanique. Les docteurs, ainsi que la Compagnie Mutuelle d'Assurance et ses partenaires commerciaux et humanitaires dans la vie, nommées "parties adverses", ont en toute connaissance seulement parlé de baisse d'audition sans quasiment rien faire sinon prescrire des médicaments toute ma vie, et prendre en charge une tympanoplastie, ainsi que verser quelques milliers de francs pour "préjudice" ; finalement le prix d'une vie de tortures, incapable de travailler, calomnié et méprisé des autorités, des forces de l'ordre, des tribunaux et des élus, pour quelque chose que je n'ai pas fait et que 20 ans plus tard en privé on m'a accusé d'avoir fait, alors que c'est un autre. Ce médecin-là demandait à me voir chaque mois pour utiliser un aspirateur à cérumen, empêchant ainsi la cicatrisation. L'été 1987, j'ai failli mourir d'une septicémie avec 41°C de température à cause d'un énorme œdème à l'oreille avec pour seul soin des séances de laser : lorsque le médecin de famille est rentré de vacances, il a trouvé ça honteux, a crié au téléphone toute une journée en disant que j'allais mourir dans la nuit, et a demandé d'urgence mon hospitalisation chez un grand professeur d'un autre département. J'ai passé ma vie dans les cabinets des docteurs et dans les hôpitaux, à souffrir de plus en plus, sans parler des dentistes qui me limaient les dents sans que je sache pourquoi ils faisaient ça. Plus tard, les assurances ont dit que les accidents de voiture ne m'avaient rien fait, ce qui est un mensonge : les dégâts sont consignés dans des dizaines de comptes rendus radiologiques dès 1986, et dans les rapports d'expertise dès 1996 dont les conclusions ont été établies de manière corrompue afin de dire que puisque mon dos et ma mâchoire étaient abîmé avant les accidents de voiture, sans dire que c'était depuis le coup de poing, alors j'avais une pathologie non traumatique... donc en sous-entendu psychiatrique, puisque ce qui n'est pas physique est forcément mental d'après la théorie psychiatrique qui a de toute manière un opinion implacable et irréfutable du point de vue des autorités dirigeantes : toute somatique est d'origine mentale et n’intéresse ni le "diagnostic" ni le "traitement" des victimes qui peuvent être kidnappées et séquestrées pour être empoisonnées d'autant qu'elles se plaignent de subir et souffrir des choses, et qu'elles parlent et/ou écrivent avec des arguments et des preuves.

08/10/2001 - Réponse de la Compagnie Mutuelle d'Assurance à un avocat

Ces dernières années j'ai appris à lire et comprendre les mots des docteurs : ainsi je sais que les experts des assurances et des tribunaux mentent à mon sujet et déforment les résultats d'examens radiologiques et sanguins. Cet avocat, ainsi qu'un autre et un expert médical consultés par la suite, m'ont dit de "laisser tomber", même si cette assurance privée chargée de mission de service public, qui avait reconnu que le traumatisme de 1984 m'avait infecté et avait faillit me tuer en 1987, mentait sur l'origine de cette pathologie vertébrale, le traumatisme de 1984, aggravée par les "accidents" de voiture de 1995 à 1998, par le chiropracteur début 2004, par la police fin 2006, par la mauvaise literie de la psychiatrie en 2018 et par un kinésithérapeute fin 2019.

18/05/2004 - Certificat médical établit suite à l'acte chiropratique

Le généraliste m'a adressé à un psychiatre qui a voulu me mettre sous antidépresseur et à un kinésithérapeutes qui a boxé mon dos alors j'ai vite arrêté. Je suis allé voir une assistante sociale de la mairie qui m'a dit de demander à être placé sous curatelle. Je n'ai pas compris.

05/04/2005 - Plainte contre assurances et docteurs pour mauvais traitement

A l'époque, je ne savais pas grand chose sur tout ce que j'allais découvrir par la suite en enquêtant sur mon dossier médical, sur l'organisation médico-sociale et juridique-judiciaire, et sur l'administration, ainsi qu'en subissant de nombreux crimes commis en toute impunité par les autorités. Tout ce que j'avais était une dizaine de documents médicaux et autant de courrier de l'assurance, et tout ce que je savais était que j'étais poly-traumatisé corporel depuis 1984, que j'étais tout le temps malade depuis 1984, et que j'avais mal au dos depuis 1984, beaucoup depuis 1994, et encore plus depuis 2004 au point d'être alité suite à l'acte chiropratique, sans parler de ceux qui considèrent qu'une infection ne met pas la vie en danger tant qu'on est pas aux urgences pour septicémie, ni même de ceux qui considèrent qu'une septicémie ne met pas la vie en danger tant qu'on est par mort...

29/09/2006 - Réponse de non-intervention par l'Ordre des Médecins

24/11/2006 - Faux certificat médical ordonnant hospitalisation en psychiatrie

Fait suite à l'attentat à ma vie dans un commissariat alors que je venais déposer un complément à ma plainte de 2005 après avoir découvert et commencé les soins de médecine mécanique. J'ai tout le temps été calme, disant souffrir le martyre de toutes mes articulations et ne pas pouvoir marcher, en plus des douleurs dentaires. J'ai affirmé, comme en 2005, que les assureurs et les docteurs impliqués dans la gestion de ma santé depuis mon adolescence avaient mentit et porté atteinte à l'intégrité de ma vie ainsi mise en danger, et que j'avais rassemblé quelques preuves. A l'époque je ne savais pas grand-chose et je n'avais encore pas réuni beaucoup de documents, alors je ne savais pas trop quoi dire d'autre. Mais je savais qu'on m'arnaquait, que c'était illégal, et qu'il fallait stopper et réparer cela… et non l'empirer encore plus gravement et irréversiblement. Ainsi ce certificat a été établit après avoir parlé avec moi moins de deux minutes. Puis j'ai été victime de ce qu'on peut qualifier d'une tentative d'exécution, après le chiropracteur qui a failli me tuer en 2004 et une dizaine de dentistes qui me laissaient mourir d'une septicémie en 2005 ; une dizaine d'autres ont d'ailleurs recommencé en 2016-2017, puis un service d'Urgences m'a psychiatrisé sous contrainte en 2018 alors que mes infections chroniques s'aggravaient et qu'on venait finalement de m'arracher une troisième dent "pour pas me laisser mourir", tandis que tout le monde dans la région refusait de me soigner, et que les procureurs et juges des tribunaux font ce que leurs documents qu'ils signent prouvent ce qu'ils font...

09/02/2007 - Avis de classement sans suite plainte pour mauvais traitement

J'avais déposé plainte contre la Compagnie Mutuelle d'Assurance gestionnaire des infections chroniques et des traumatismes corporels causés par des tiers humains de 1984 à 1998, et contre des docteurs, des kinés et des dentistes, y compris de fait le chiropracteur se présentant comme docteur. La police m'avait alors menacé d'internement psychiatrique mais je n'ai pas compris. A l'époque je ne savais pas que le rôle de cette Compagnie était de protéger les parties dites "adverses", les autres assurances pusiqu'étant partenaires, avec l'aide des corps médicaux, des tribunaux et des forces de l'ordre.

06/03/2007 - Réponse à ma plainte pour violences policières

Une dizaine d'agents de police m'avait tabassé à l'Inspection Générale des Services durant plus d'une heure ou deux : jeté au sol puis sur un bureau, j'ai été fiché casseur de local de police, plusieurs agents se sont assis sur moi et on m'a tordu le cou pour me relever alors que je perdais presque connaissance puis on m'a envoyé en psychiatrie. On m'a constamment refusé un avocat. Je n'ai pas compris.

06/07/2007 - Réponse de non-intervention par Ordre Chirurgiens-Dentistes

26/05/2008 - Faux rapport médical pour justifier mon incapacité à travailler

Lors de la convocation j'ai donné un petit dossier médical de polytraumatisé corporel ayant tout le temps des infections depuis 1984, certificats et comptes rendus d'examens, y compris des expertises de la Compagnie Mutuelle d'Assurance. Je n'ai pas compris.

22/10/2009 - Certificat de soins vertébraux

Résumé des sept séances de dégrippages sur table reçus de 2005 à 2009. "Fonctionnel" et "DIM" désignent selon le vocabulaire médical des problèmes physiques résultant de traumatismes corporels à l'exclusion de toute autre cause.

14/01/2010 - Compte-rendu radiologique séquelles d'entorses vertébrales

Mon dossier comporte des dizaines et des dizaines de Rx, Scanners et IRM prescrits depuis 1986, soit beaucoup d'irradiations, mais jamais les propos des radiologues ont été utilisés pour vraiment soigner la colonne vertébrale, sinon par les docteurs en médecine mécanique : tous les autres, y compris les assurances, disant officiellement, comme pour les infections et ma dentition, que tout était" normal" et "parfait"... et que mes douleurs provenaient d'une "maladie mentale", soit-disant "génétique", et que m'en plaindre était du "harcèlement dangereux" nécessitant de multiples fichages dans les dossiers des forces de l'ordre.

14/12/2010 - Jugement du TASS pour incompétence

J'ai contesté le faux diagnostic médical de maladie mentale niant les infections chroniques et les séquelles de traumatismes corporels gérés par les assurances publique et privées. Je n'ai rien compris et je n'avais aucun moyen de recours. Le Conseil d'État a par la suite confirmé que la Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale, rare instance saisissable sans avocat en France et même dans le monde, était compétente, même celui de mon domicile actuel et non celui de l'ancien. Qu'il y ait eu par la suite un transfert de mon dossier entre région n'a rien à voir avec le fait que la CPAM - comme la Caisse nationale d'Assurance Maladie qui ne m'a jamais répondu et contre laquelle on m'a refusé toute aide juridique ainsi qu'envers la police, l'hôpital et les assurances - a de toute évidence de mauvaises intentions à mon sujet, et que toutes les autorités cautionnent cela, même encore à ce jour, puisqu'on continue de me nuire et de constamment me débouter…

21/06/2011 - Attestation de non-réponse plainte Cour Pénale Internationale

Comme auprès du Haut-Commissariat aux Droits de l'Homme, j'avais déposé un dossier de plus de 500 pages dévoilant les pratiques illégales, malveillantes, nuisibles et préjudiciables de nombreux praticiens médicaux et assureurs, ainsi qu'également celles de diverses organisations médico-sociales et juridiques-judiciaires privées et publiques françaises, y compris le fait que le Gouvernement laissait faire sans intervenir alors qu'Il en a l'obligation.

29/06/2011 - Compte-rendu échographique séquelles de déchirure

01/07/2011 - Réponse d'incompétence Haut-Commissariat Nations Unies Droits

14/06/2012 - Réponse de non-intervention par la Cour Européenne des Droits

27/02/2013 - Réponse du Conseil d'État stipulant la compétence du TASS

25/03/2013 - Réponse Cour d'Appel confirmant classement sans suite plainte

15/01/2015 - Ordonnance d'irrecevabilité plainte pour mauvais traitement

Lors de l'audience je n'ai pas pu m'exprimer et le juge m'a dit que je n'avais aucun droit même pas celui d'être assisté d'un avocat. Tous les documents présentés ont été ignorés. On m'a dit que "nulle (victime) n'a le droit de (se) constituer de (dossier) de preuves à soi-même (par elle-même, en les compilant dans un dossier)". Je n'ai pas compris et j'ai découvert que cette coutume avait été jugée illégale par la Cour de cassation, tout comme le refus de soins collectif i.e. l'abandon médical, qui relève en réalité de la tentative d'homicide passive. J'ai commencé à comprendre que l'organisation médico-sociale et juridique-judiciaire était corrompue afin de protéger des assurances privées et publique, ainsi que le chiropracteur et quelques praticiens médicaux, et je sais pas qui d'autre.

24/09/2018 - Rappel à la loi abusif au sujet des appels à l'aide au 15

Il n'y avait aucune intention malveillante dans mes appels à l'aide et à l'époque je n'avais plus de généraliste, tous disant que l'assurance maladie avait raison de me qualifier de malade mental imaginant avoir des infections chroniques et mal au dos malgré le dossier médical et tous les médicaments antibiotiques, anti-inflammatoires et antalgiques prescrits mensuellement depuis 1984 : malgré la troisième dent arrachée en 10 ans, mon état infectieux s'aggravait mois après mois et je ne trouvais aucun docteur libéral pour me soigner et j'ai eu une mauvaise grippe cet hivers-là où j'ai cru mourir d'un arrêt respiratoire, le 15 me tenant même une heure au téléphone un matin alors que je ne pouvais plus parler, et tant les dentistes que deux hôpitaux de deux régions consultés dans plusieurs services pendant trois ans disaient ne pas comprendre et d'aller consulter en psychiatrie sans même considérer les symptômes et les résultats d'examens, dont l'existence était niée, que je ne comprenais pas, et qui pourtant démontraient tout ais-je finalement découvert plus tard - je n'étais pas encore diagnostiqué en déficit immunitaire. Il a finalement été établit de fait par le Juge des Libertés, sans rien faire de plus que me libérer des psychiatres, que l'hôpital était en faute et qu'on mentait à mon sujet et qu'on m'avait psychiatrisé et empoisonné, causant ainsi de graves séquelles irréversibles, en me traitant de "criminel délirant hypocondriaque paranoïaque". J'ai contesté ce rappel à la loi abusif par deux fois auprès du procureur mais je n'ai pas reçu de réponse même après la libération psychiatrique suite au diagnostic de déficit immunitaire - ayant été enfin reçu en médecine interne malgré les menaces des psychiatres, qui disaient vouloir me garder à vie en cellule, d'augmenter les doses de neuroleptiques - qui prouve de fait qu'une quinzaine de psychiatres et un expert des tribunaux mentent à totalement mon sujet sur tout depuis plus de 15 ans...

19/04/2019 - Rejet du pourvoi par la Cour de Cassation

Victime d'un crime en cours parmi tant d'autres, qui relève d'une torture mortifère sans noms, commis en toute impunité tandis qu'on me qualifie sans aucune preuve de "criminel fou", avec déni des preuves de mes préjudices et de l'abus de pouvoir général, et avec retrait de mes droits fondamentaux systématiques, en réalité traité pire qu'un criminel et même qu'un ennemi de guerre, tous mes recours depuis 2004 sont constamment rejetés au motif que les faits n'ont pas lieu, que les preuves n'existent pas, que les autorités ont tous pouvoirs, et même que c'est légal et que c'est bien, et que tant le personnel soignant et les avocats que les associations d'aide sont libres et qu'il n'y a aucune obligation... depuis les mairies jusqu'au gouvernement en passant par les tribunaux, les parquets, les procureurs et les juges de France, d'Europe et des Nations-Unies. Ainsi, tous ces crimes, et toute ma souffrance, dont sont témoins ou acteurs des centaines de personnes depuis des années, et qui sont prouvés par des centaines de documents, ne sont pas un "motif sérieux" pour les stopper. Ce n'est pas ça la loi et le droit, et ni même la justice et la paix, et encore moins la prospérité. Le fait que j'ai finalement été libéré par un Juge des Libertés à la suite du diagnostic de déficit immunitaire qui prouve que tout ce que racontent les psychiatres et subséquemment les assureurs et les procureurs sont des mensonges, prouve de fait que tout ce que je dit est la vérité, puisque je ne fait que relater les faits et les documents.

05/05/2019 - Courrier de contestation auprès du Juge des Libertés

Les Juges des Libertés a ignoré par six fois, ainsi que la Cour d'Appel et la Cour de Cassation, tant mes argumentations que les preuves que les psychiatres mentent, en disant qu'ils ne sont pas docteurs et ne font qu'établir les jugements selon la parole souveraine des psychiatres, sans vérifier quoi que ce soit hormis les vices de procédure, genre l'absence de signature sur les documents. Ainsi les psychiatres peuvent raconter ce qu'ils veulent sans prouver quoi que ce soit, dans le but de torturer qui ils veulent, puisque cela est de notoriété publique d'autant que les notices elles-mêmes des neuroleptiques et benzodiazépines attestent que ce ne sont que de substances très dangereuses voire mortelles qui causent de nombreuses et graves séquelles, et qui ne peuvent en aucun cas soigner une surdité, des entorses et un déficit immunitaire.

06/05/2019 - Courrier de réclamation auprès de l'Assurance Maladie

L'ordre des médecins m'a écrit se décharger sur le procureur de la république. L'ordre des dentistes m'a écrit ne pas pouvoir aller à l'encontre de la décision de la Compagnie Mutuelle d'Assurance. L'ordre des kinés ne m'a jamais répondu. Le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale, compétent, a rejeté mon recours pour "incompétence au profit", "exclusif", de la CNAM. Le siège de la CNAM m'a indiqué par téléphone qu'il était impossible en France de contester le diagnostic médical d'un médecin conseil et qu'il n'existait aucune voie légale pour le faire mais que je pouvais renoncer à la pension et demander à être interné en psychiatrie à vie.

07/05/2019 - Quatrième déposition de plainte pour mauvais traitement

21/05/2019 - Ordonnance de libération psychiatrique par le Juge des Libertés

Malgré qu'on m'a menacé d'augmenter les doses de neuroleptique, j'ai insisté pour être reçu par la médecine interne où on a finalement diagnostiqué un déficit immunitaire expliquant mes infections chroniques niées par les psychiatres. On a refusé de m'effacer du fichier des malades mentaux dangereux. On peut noter que malgré l'incohérence contradictoire et l'absurdité illogique de l'affirmation, le juge donne son accord au maintiens du diagnostic de pathologie mentale, c'est à dire qu'à la fois je suis enfin reconnu par le tribunal souffrant d'une pathologie physique et à la fois j'invente et imagine cette chose : en d'autres termes, toute l'argumentation des psychiatres qui m'affublent de plein de maux mentaux depuis des décennies repose sur l'inexistence d'infections et de furoncles chroniques, sans parler des dents, dont je me plains souffrir, et une fois cette argumentation, et donc tous les propos tenus à mon sujet, invalidés, y compris donc au sujet de mon dos et de quoi que ce soit d'autre, puisque des menteurs sont des menteurs et on ne doit pas les écouter, le tribunal continue quand même de faire pencher la balance en faveur des menteurs, qui sont de faits juridiques prouvés, des criminels. Le bureau d'aide juridictionnelle et l'ordre des avocats ont comme par le passé rejeté ma demande d'avocat pour obtenir réparation. J'ai finalement appris que n'importe quel juge du Tribunal Administratif pouvait casser un jugement de libération : il suffit que l'expert psychiatre maintiennent les propos du précédent et on me renvoie pire qu'en prison sans plus aucun espoir.

25/08/2019 - Plainte contre l'État pour crime contre mon humanité

Cette fois-ci mon dossier était complet avec plus de 600 pages, dont plus de la moitié pour les crimes commis après 2004, et j'avais pour ainsi dire presque tout compris dans les grandes lignes et pour de nombreux détails... ayant fait à mes risques et périls le travail de ceux chargés d'enquêter et de me défendre, mais qui ont décidé de constamment classer sans suite mes recours, de nier l'existence des preuves au fur et à mesure qu'elles s'accumulaient, et de me détruire en me calomniant et en me retirant mes droits de soins, d'aide et de justice, pour des raisons qui apparaîtront évidentes à n'importe quel esprit quel que soit son intelligence et son savoir du moment qu'on examine les faits et les preuves qui parlent d'eux-mêmes. Il est important de préciser que tant les docteurs que les assurances savent la vérité depuis mon enfance, concernant les infections chroniques et le mal au dos, puisque tout est écrit dans les comptes rendus d'examen et les expertises médicales - sauf la psychiatrique de 2018 qui n'est qu'un ramassis de mensonges utilisant ma santé physique et les mauvais soins pour me diagnostiquer malade mental - qui finalement n'ont pas vraiment été utilisés pour me soigner avec efficacité et sûreté comme on sait le faire si facilement depuis des lustres avec des plantes et des immunoglobulines même de vache, ainsi qu'avec des dégrippages locomoteurs et de la mobilisation passive enseignés depuis des millénaires, mais pour m'empoisonner années après années et pour laisser se développer les séquelles des traumatismes corporels afin de m'amener en psychiatrie pour m'y séquestrer à vie afin de protéger les assurances et les protagonistes qui sont impliqués dans la gestion de ce dossier et qui ont une mauvaise opinion, préjugée mais infondée et fausse, à mon sujet, m'ayant désigné de "malade mental criminel" lorsque les gendarmes m'ont remis aux psychiatres, au point de me torturer depuis des décennies, sous couvert de justice rendue au nom du peuple, qualifiant cela de bon-droit bien-fondé légal non susceptible de recours, pour le profit exclusif d'une assurance privée chargée de mission de service public qui délègue une partie de ses services à d'autres compagnies privées non chargées de mission de service public... mais c'est un peu plus complexe que dit comme cela, et les rouages actuels de la protection juridique et de l'indemnisation du dommage corporel sont de fait législatifs illégaux, pour rester poli.

21/12/2019 - Avis classement sans suite plainte crime contre mon humanité

Toute plainte et tout recours est inutile en cas de crime d’État : les docteurs refusent de soigner ; pas d'avocat ; rejet de l'aide juridictionnelle ; les associations refusent de porter secours ; les assureurs refusent d'assister ; le procureur classe systématiquement les plaintes sans suite ; le procureur général confirme les décisions du procureur ; le doyen des juges dit que les documents n'existent pas, même un dossier de preuves de plus de 600 pages ; le président de la république, et le garde des sceaux, écrit que les personnes qu'il nomme aux postes de direction sont indépendants ; les autorités européennes et internationales écrivent refuser d'intervenir pour stopper les crimes ; et la Cour Pénale Internationale ne donne même pas accusé réception et motif de laisser faire.

08/04/2020 - Certificat médical attestant de mon état traumatisé corporel

Les comptes rendus radiologiques attestent de lésions rachidiennes disons légères à modérées depuis 1984, puis notables à importantes depuis 1994, et désormais sérieuses à graves depuis 2004, telles que scolioses, séquelles d'entorses, déchirures et nombreux autres termes parfois incompréhensibles, qui font que je ne peux ni vraiment marcher ni même manipuler d'objets depuis des décennies, et que mon sommeil est de plus en plus compromis à chaque lésion supplémentaire... tandis que des dizaines de spécialistes rhumatologues, neurologues, rééducateurs et psychiatres - à l'exception d'une poignée de docteurs en médecine mécanique - affirment inlassablement et mensongèrement depuis des années, et encore même à ce jour, que la quinzaine de traumatismes corporels subits depuis mon enfance, causés par des tiers humains, n'ont aucune incidence sur ma santé physique, et que mes douleurs et mon impotence proviennent d'un dysfonctionnement de mon cerveau nécessitant l'administration de dangereux poisons pouvant être mortels ; ce qui correspond à l’allégation de la Compagnie Mutuelle d'Assurance formulée en 2001 qui m'a dit au téléphone en 2005 que la maintenir était "une question de crédibilité". L'hôpital et les kinés refusent de soigner mon dos par dégrippages mécaniques et mobilisation passive, y compris la majorité des ostéopathes : la rééducation dit que mon cas relève de la ville, la rhumatologie dit que mes douleurs proviennent d'un dysfonctionnement cérébral, ce qui est un pur mensonge qui nie la réalité radiologique ; et un chef de centre anti-douleur a rigolé lorsque j'ai dit que j'avais parfois mal à 15/10. Ayant été diagnostiqué immunodéprimé en 2019 et placé sous immunoglobuline avec une efficacité relevant de la magie oserais-je dire, je ne présente plus les documents infectieux réservés aux experts, même si les psychiatres continuent d'affirmer que tout, absolument tout, les faits, les problèmes de santé, et les preuves, sont une maladie mentale de ma part nécessitant une séquestration pour empoisonnement à vie... Concernant les problèmes d'audition socio-éducatifs et professionnels, étant donné les dégâts cognitifs causés en 2006 et surtout en 2018-2019 par les psychiatres qui affirment donc aussi sans aucune preuve ni témoin contre les preuves et les témoins ignorés des autorités et des juges que ma surdité et ces dégâts proviennent de cette fameuse maladie mentale, cela n'a publiquement à priori plus aucune importance.